J.O. 46 du 24 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 03710
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Arrêté du 26 janvier 2004 portant admission à la retraite (Institut géographique national)
NOR : EQUP0400020A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 26 janvier 2004, M. Verrier (Gérard), ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat à l'Institut géographique national, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite à compter du 3 mai 2004.